Informations – Commandes

Nous réalisons notre catalogue avec le plus grand soin mais nous ne sommes pas à l’abri d’une erreur de prix ou de conditionnement.

C’est pourquoi, toute commande sera précédée d’une confirmation de commande à nous retourner signée et acceptée avant expédition.

 

Toute commande non confirmée dans la huitaine ne pourra être prise en compte sans cette confirmation préalable, conformément aux lois commerciales.

 

Pour de plus amples informations, notre bureau se tient à votre disposition

du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 19h.

Bureau et dépôt : fermés le samedi.

Tél. 03 87 32 32 20 – Fax 03 87 32 91 54

 

TARIF septembre 2018

 

Dépôt :
15 rue du Lieutenant Yves Le Saulx

57685 AUGNY

 

Conditions générales de vente

CONDITIONS DE VENTE :

Tous nos prix s’entendent HORS TAXES, départ de notre entrepôt, sans engagement, sauf vente. FRANCO DE PORT voir p.2

Les marchandises sont facturées aux prix et conditions du tarif en vigueur au jour de la livraison.

*Dans le cas d’une hausse particulière des matières premières, les prix seront réajustés immédiatement.

 

CAISSES BOIS “UNITÉ DE FABRICATION”

Prix hors taxes, départ de notre unité de fabrication, sans engagement, sauf vente. Délai de fabrication : 4 semaines. Remise de – 5 % pour + de 600 caisses. TARIF SUR SIMPLE DEMANDE

 

CARTONNAGES DE LUXE :

Coffrets disponibles sur stock (sauf rupture).

Minimum de commande par qualité : 50 unités livrées en caisse américaine, et multiple de 50 unités, sauf indication.

Remise : Elle s’entend coffrets panachés par commande.

Le prix facturé est celui de la quantité enlevée ou livrée en une seule fois (pas de cumul possible).

TOUS LES CARTONS SONT LIVRÉS À PLAT.

PERSONNALISATION – FABRICATION OU COMMANDE SPÉCIFIQUE

Les commandes seront soumises au versement d’un acompte de 50 % à la commande.

PAIEMENT :

– COMPTANT SANS ESCOMPTE (sauf accords spécifiques).

– RÈGLEMENT PAR CHÈQUE À LA COMMANDE

1) Vous nous transmettez votre commande par téléphone, par fax ou par e-mail : contact@aprovin.com

2) Nous vous CONFIRMONS votre commande et son montant TTC.

3) Vous VALIDEZ cette confirmation : “Bon pour accord”, DATE et SIGNATURE.

4) Dès réception de votre règlement par chèque ou par virement, nous préparons et expédions la marchandise.

– Virement :
• R.I.B. : 30087 33307 00018582501 30 CIC METZ FORT-MOSELLE
• IBAN : FR76 3008 7333 0700 0185 8250 130

 

Sans retour du règlement sous 8 jours, nous annulerons votre commande.

N’omettez pas, lors de votre première commande, de nous adresser votre numéro de SIREN, votre numéro de TVA intracommunautaire et un Relevé d’Identité Bancaire.

En cas de non-paiement, un intérêt de 2 % HT courra de plein droit par mois de retard. La Société APROVIN se réserve le droit, au cas où une facture resterait impayée, de stopper toute livraison complémentaire jusqu’au règlement complet des dites factures.

 

La marchandise reste notre propriété jusqu’à son règlement intégral conformément aux stipulations de la loi du 25/07/85. Toutefois, l’acheteur a depuis l’expédition de la marchandise, la possession, la disposition et la garde de celle-ci.

 

CONDITIONS DE TRANSPORT :

Étant tributaire des délais de nos fournisseurs, tout retard ou non livraison ne peut en aucun cas donner lieu à des indemnités ou refus de la marchandise. Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire quel que soit le moyen de transport choisi. Il appartient à l’acheteur de faire les réserves éventuelles près du voiturier, conformément à l’article 105 du Code du Commerce.

Le calcul du port peut être réajusté à tout moment en fonction des hausses du transport.

 

GARANTIE :

Le vendeur apporte le plus grand soin à l’emballage des produits. Cependant, en cas de malfaçons ou de défectuosités dûment reconnues par le vendeur, l’obligation de ce dernier sera forfaitairement limitée au remplacement des quantités défectueuses. Il ne sera alloué aucune indemnité de ce fait, pour quelque cause ou préjudice que ce soit. Toute réclamation doit être formulée par lettre recommandée dans un délai de 15 jours après la date de livraison. Passé ce délai, l’acheteur ne pourra prétendre à aucun dédommagement ni remplacement des marchandises.

 

ÉCHANTILLONS :

Echantillons payants avant expédition. Prix du tarif en vigueur majoré du coût du transport.

 

PHOTOS NON CONTRACTUELLES

En cas de litige, seul le Tribunal de Metz est compétent.

 

Validité jusqu’en août 2019.

APROVIN DIFFUSION – SARL au capital de 7622,45 E – Code APE 4725 Z – SIRET 332 236 637 00028 – RC Metz 85 B 196 – N° TVA FR 03 332 236 637 – CCP NANCY 277 70 M